Conseil Municipal du 03 novembre 1911




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 290Séance du 3 Novembre 1911 - Registre D13 Page 290 - Délibération
D13 Page 291Observations de M. Garnier|-|Répartiteurs - Registre D13 Page 291 - Délibération
D13 Page 292Classificateurs|-|Indemnité de logement|-|Plan du territoire|-|Demande d'arrêt d'un train|-|Borne fontaine - Registre D13 Page 292 - Délibération
D13 Page 293Demandes de cailloux|-|Classement dans la Grande Vicinalité|-|Remerciements d'un syndicat|-|Colonie scolaire|-|Rôle supplémentaires de prestations|-|Adjudication de la fourniture de cailloux|-|Caniveaux du Chemin de la Guette - Registre D13 Page 293 - Délibération
D13 Page 294Allocations de cailloux|-|Augmentation de Mme veuve Roulot|-|Surveillance des enfants|-|Règlement de l'abattoir - Registre D13 Page 294 - Délibération
D13 Page 295Abattoirs - scellement des anneaux|-|Plans de canalisation et des aménagements|-|Remblai chemin de Ronde|-|Chasse-roues|-|Etat des dépenses - Registre D13 Page 295 - Délibération
D13 Page 296Escalier pavillon du gardien|-|Pompes funèbres|-|Travaux divers - Emprunts de 15 et 30 ans - Registre D13 Page 296 - Délibération
D13 Page 297Assistance aux vieillards - Registre D13 Page 297 - Délibération